AVIS DE DROIT D’AUTEUR
Ce modèle est fourni à titre d’information uniquement et ne constitue pas un avis juridique. Les utilisateurs sont vivement encouragés à demander l’avis d’un conseiller juridique professionnel avant d’incorporer ce contenu dans leur site web ou de s’en servir à des fins juridiques. L’inclusion de ce modèle n’établit pas de relation avocat-client, et son utilisation est à la seule discrétion et au seul risque de l’utilisateur.
L’ensemble du contenu, des éléments et de la propriété intellectuelle affichés ou accessibles sur ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les images, les graphiques, les logos, les icônes, les clips audio, les téléchargements numériques, les compilations de données et les logiciels, sont protégés par la législation canadienne et internationale en matière de droits d’auteur.
Sauf indication contraire explicite sur son site web, le contenu et les éléments présentés sur ce site web sont la propriété exclusive de [Entreprise/nom du site web] ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois applicables en matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle.
Toute utilisation, reproduction, distribution, modification ou autre violation non autorisée de notre contenu protégé par des droits d’auteur peut donner lieu à des poursuites judiciaires.
Il est strictement interdit aux visiteurs, utilisateurs ou clients de ce site web de copier, reproduire, distribuer, modifier ou utiliser de quelque manière que ce soit tout contenu ou matériel trouvé sur ce site web sans l’accord écrit explicite de la Société.
Pour toute question concernant l’utilisation ou l’octroi de licences pour des éléments protégés par des droits d’auteur provenant de ce site web, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [adresse électronique de l’entreprise].
Toute utilisation autorisée de matériel protégé par des droits d’auteur doit inclure une mention appropriée de [nom de l’entreprise/du site web].
© [Année de création] [Nom de l’entreprise/du site web]. Tous droits réservés.
